Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORAUSTRAL
ETABLISSEMENTS LEONCE CUBILIE & CIE S.A., Bélesta, 09300 LAVELANET.

Numéro de dépôt :
1156215
Date de dépôt :
01/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TORAUSTRAL de ETABLISSEMENTS LEONCE CUBILIE & CIE

Présentation de la marque TORAUSTRAL

Déposée le 1 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LEONCE CUBILIE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORAUSTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LEONCE CUBILIE & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque TORAUSTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TORAUSTRAL est expirée depuis le 1 décembre 1990.

ETABLISSEMENTS LEONCE CUBILIE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : MIPA , ORGACORNOS


ETABLISSEMENTS LEONCE CUBILIE & CIE S.A., Bélesta, 09300 LAVELANET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Peignes en tous genres.